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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons
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PERLE DE RAISIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERLE DE RAISIN
Domaine Castel-Sablons, SARL

Numéro de dépôt :
3142774
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2022
PERLE DE RAISIN de Domaine Castel-Sablons

Présentation de la marque PERLE DE RAISIN

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERLE DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Castel-Sablons domicilié(e) Le Bourg - 17520 - SAINT-MAIGRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 147 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Castel-Sablons, Mr Jean-Pierre ROUX domicilié(e) “ le Bourg ” - 17520 - ST MAIGRIN - France.

La marque PERLE DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERLE DE RAISIN est expirée depuis le 14 janvier 2022.

Domaine Castel-Sablons a également déposé les autres marques suivantes : La Flamme des Anges “ Authentique Brulot charentais ” , Perle de Raisin , Castel-Sablons , La Flamme des Anges “ Authentique Brulot ” , Saveurs du Chef , La Flamme des Anges - authentique brûlot , Crystal-Dry , Duc des Sablons , Saveurs du Chef , Duc des Sablons


Domaine Castel-Sablons, SARL - Le Bourg - 17520 - SAINT-MAIGRIN - France - SIREN 402147573


Domaine Castel-Sablons, Mr Jean-Pierre ROUX - “ le Bourg ” - 17520 - ST MAIGRIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 21 juin 2002 - retrait partiel n°348852 - Publication au BOPI 2002-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 8 juillet 2002 - retrait partiel n°350050 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481665 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Boissons non alcooliques issus du raisin, bières Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.